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Marques déposées par monsieur JAMES BROSSEAU
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JOBFORCE9
Marque enregistrée - Marque en vigueur

JOBFORCE9
M. JAMES BROSSEAU

Numéro de dépôt :
4252796
Date de dépôt :
29/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/03/2026
JOBFORCE9 de JAMES BROSSEAU

Présentation de la marque JOBFORCE9

Déposée par voie électronique le 29 février 2016 par monsieur JAMES BROSSEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « JOBFORCE9 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-12 du 25 mars 2016.

Le déposant est monsieur JAMES BROSSEAU domicilié(e) 8 Quai de Versailles - 44000 - NANTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. JAMES BROSSEAU domicilié(e) 8 Quai de Versailles - 44000 - NANTES - France.

La marque JOBFORCE9 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4252796.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JOBFORCE9 arrivera à expiration en date du 1 mars 2026.

JAMES BROSSEAU a également déposé les autres marques suivantes : SENTIMENTUS


M. JAMES BROSSEAU - 8 Quai de Versailles - 44000 - NANTES - France


M. JAMES BROSSEAU - 8 Quai de Versailles - 44000 - NANTES - France


Publication - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-12

Enregistrement sans modification - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-25

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